ComplyToKey
Interventions Missions Expertises Pourquoi ComplyToKey ? Contact FREN

Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et aux conditions générales d’utilisation du site.

Éditeur du site

Le site www.complytokey.com est édité par ComplyToKey, entreprise individuelle exploitée par Daniel MAMPIONONA.

Nom commercial :ComplyToKey
Exploitant :Daniel MAMPIONONA
Statut :Entrepreneur individuel – micro-entreprise
SIREN :107 206 450
Code APE :62.02A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Adresse :39 rue Émile Zola – 94550 Chevilly-Larue
E-mail :contact@complytokey.com
Téléphone :+33 6 67 40 00 97

Directeur de publication

Le directeur de publication du site est Daniel MAMPIONONA.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA.

Hébergeur :Infomaniak Network SA
Adresse :Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
Site web :www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, structures de pages et éléments de présentation, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général. Elles ne constituent pas un conseil juridique, réglementaire ou technique applicable sans analyse préalable du contexte concerné.

ComplyToKey s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission.

Données personnelles et cookies

Les modalités relatives aux données personnelles sont précisées dans la politique de confidentialité.

Le site n’utilise aucun cookie nécessitant le consentement des visiteurs.

© 2026 ComplyToKey. Tous droits réservés. Mentions légales Confidentialité Conditions d’utilisation Contact